Ordonnances des roys de France de la troisiéme race: recueillies par ordre chronologique : avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, & cinq tables, Volume 9

Front Cover
de l'Imprimerie royale, 1755
 

Contents

Commiffaires au Châtelet de Paris Les fonc sarmer par forme darrièreban de saffem
34
Clerc du Bailliage de Mantes 659 Clercs
45
TAILLEUR des Monnoies 90 Garde Diocèfe de Paris ordonna que les Tailleurs
90
Comptes Chambre des Il a été ordonné tel du Roi font adreffées aux Gens
92
CONSEIL folemnel du Roi 192 Confeil Confeil fixera les gages des Vicomtes
93
BERRY Le Roi Jean donne en apanage au Bailli de SaintPierrele Mouftier
94
Prevôt des Marchands de Paris Les Sergens
124
CHENEVIÈRESfurMarne Exemption de même dans les Eglifes les Cimetières
143
Comptes Chambre des Un Mandement con leurs Ces Généraux par lavis des Gens
156
BRAYNE Charles VI par fes Lettres du sy tranſporteroient pendant les Foires
157
Maître des Arbalêtriers de Rouen 597 258 note b Mangeurs Gâteurs
164
pour augmenter le prix des draps ne XXX XXXI XXXII Statuts des Oublieurs
171
BAN Publication fait par rapport aux Bé tenant du Bailli de Vermandois à Soiffons
181
MINISTÉRIAT de lOrdre des Frères
192
50 51 58 257 le Clergé de France par rapport à laffaire
193
Quoniam
214
Bretagne Le Duc de Dans larticle XXXII de Brie de Touraine 285 XVIII
285
ciers de nommer par proviſion à ces Offices Confeil étant en la Chambre des Aides
323
343
Tailleurs de Paris Les Maîtres Ouvriers confirma par celles du 4 de Janvier 1408
353
BARBIER Le premier Barbier Valet de du mois de Septembre 1408 adreffées
371
PROVISIONS DE PARIS Les Marchands par cette affociation du Domaine de
402
ENREGISTREMENT La Chambre des de les faire publier dans leurs Sièges afin
418
MALINES Jean Duc de Bourgogne Comte Ville un grand nombre dArbalêtriers capa
428
le Clergé de France avoit délibéré de lever roient démembrés du reffort du Bailliage
440
Blés Porteurs de Charles V I par fes Let BOUJON Draperie de la Ville Banlieue
442
Villes Vers 1411 à Auxerre à Troyes à VILLETAIN Voy Porchefontaine
444
confifqués des dettes à eux légitimement Voyez Briançon Chambre des Comptes
455
Chancelier Voyez Chancellerie
460
Aides Lefpérance de laugmentation du pro roient crus par leur ferment fur le prix
485
Confeil du Roi Pendant la minorité des Rois Confeil du Roi Le GrandConfeil modifie
508
Meulan Les Jurés des Bouchers de Meulan fous prétexte dinexécution de leurs Man
515
sens dEglife les nonnobles poffédant des tres du 5 de Mars 1407 que lEvêque
530
exercer fon métier 358 XII Juge des Réformateurs de faire des cas criminels
560
PRULLY LAbbé les Religieux de Saint dans la Ville il établit des Quarteniers
581
Meulan Les Bouchers de la Ville de Meulan 531 Voy Hiftoire Charles VI Dans
595
Lieutenans du Connétable par rapport à fa Ju LYON Le 14 de Février 1350 Henry
603
longtemps quenfin elle étoit revenue fleur faite dans la cohue où fe tiennent
619
Voy Tournay Les Maréchaux de France être employées à la fabrique du fer pour
636
dAuxerre fait par lavis de lAvocat du rien au Procureur du Roy pour fes falaires
658
Ban de vin Le Dauphin remet le Ban de 666 Sil eft néceffaire détablir un Capi
664
Comptes Chambre des Charles VI délibère dun Confeil tenu depuis peu dans la Cham
666
tout temps un Prevôt des Marchands
668
bles leurs héritiers ou les détempteurs de cernant les Sergens darmes font adreffées
672
cureurs Avocats Confeillers de Jeanne
686
III 321
692
Parlement ceux des Comptes foûmi Comptes Chambre des Des Lettres con
700
lexécution dune Ordonnance faite dans un Voyez Carcaffonne le Bourg de Charles
708
Sergens à verge au Châtelet de Paris Les Jurifdictions prétention qui étoit fujette
710
Gens des Comptes aux Tréforiers aux des Aides ayant eu la pluralité des fuffrages
xlviii
Berry Pierre de Broce Seigneur de Sainte annuelles dEchevins avoient fouvent excité
l
Aides Bail des fermes des Aides 657 dent celles par lesquelles le Roi leur
li
rétablit la Prevôté des Mar COMPTOIR Comptouer de la Monnoie
c
Chancelier du Dauphiné 508 le Chancelier
cviii
7
cx
Capitaines généraux Charles V I révoque
cxxviii
COMMINGES Voyez Comenges
cxxx
CONSERVATEURS de privilèges 367 XVIII
cxxxiii
FURNES Bailli de en 1410 p 587 589
cxxxiv
Châtelain Voyez Châtellenies
cxxxviii
Domaine Finances fifcales Royaux 419
cxl
Confeil du Roi A la fin de lOrdonnance du noit les Monnoies du Dauphiné
cxliv
1
cxlv
CONCIERGE du château de Vincennes
cli
Domaine Les Papes ayant accordé aux Rois
clii
Commiffaires du Roi Charles V I ordonne
clv
Laon Le dernier de Février 1404 dans les affifes LAURAN Les Confuls les habitans
clix
CONFESSEUR du Roi Le 20 de Juillet
clx
CORRECTEURS des Comptes établis
clxix
CONFISCATION Charles VI par fes Let
clxxv
Béziers Charles VI nomme le Viguier
clxxix
eſt défendu de ftipuler dans
clxxxiv
Chancelier de France Charles VI par
clxxxvii
CORVÉES Les habitans de Grancey feront
clxxxix
Juge de Béziers 355
cxc
Confifcation Le Prevôt des Marchands
cxcv
CONTRAINTE par corps à laquelle
cxcvi
Comptes Chambre des Des Lettres concer
cxcviii
Meaux Charles VI par fes Lettres du 3
cxcix
591
cc
ceux qui les préfenteront 346 Voyez
ccii
Mariage Le Comté de Ponthieu la Ville
cciv
HAUBERGIERS de Paris Les Haubergiers
ccviii
CONNÉTABLE DE FRANCE Dans
ccxi
Châtelet de Paris Mandement des Gens
ccxviii
MONNOIE Généraux Maîtres des Monnoies
ccxxii
CENSURES Dans laffaire du fchifme Charles
ccxxiv
D₁
ccxxxii
Clergé de France Affemblée du Clergé
ccxxxvii
Parlement que lArrêt provifionnel qui avoit
ccxlii
CAEN Des Lettres concernant lexemption
ccxlviii
DAUPHINE Charles VI donne des Lettres
ccxlix
BIENS A Saint Marcellin le Dauphin
ccl
Bretagne le Duc de En 1407 Des trou Porcien ou de Rethel enclavée dans
ccliii
CAHORS Le Sénéchal de Des Lettres
ccliv
Toulouse le Sénéchal de Des Lettres con
cclv
eft dit dans des Lettres
cclvi
Tréforier Gouverneur des finances du
cclxiv
au Bailli de Rouen ordonne que dans cette
cclxv
Dauphiné Le 18 dAoût 1404 Charles VI
cclxvii
TURCS LEmpereur de Conftantinople
cclxx
de Juin 1404 donna en accroiffe
cclxxii
Bourgogne Chancelier de 534 546
ccxcv
Rouen Le Procureur du Roy au Bailliage
ccxcvi
LANGRES Le Seigneur de Grancey dans
cccvi
p 566
cccviii
Schifme le grand Charles VI ayant con
cccxxi
LANGUE françoife Voyez un règlement
cccxxv
vant 303
cccxxviii
de Février 1410 Bonneau de Saint
cccxxx

Common terms and phrases

Bibliographic information