Ordonnances des roys de France de la troisiéme race: recueillies par ordre chronologique : avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, & cinq tables, Volume 15

Front Cover
de l'Imprimerie royale, 1723

Contents

BANVIN Quel droit cétoit pour le seigneur
i
LANCASTRE Jean Duc de fils dÉdouard
iii
LONGCHAMP Abbaye de près de Paris LOUIS VII dit LE JEUNE II confirme
iv
tembre 1461 confirmatives de celles de p lij Dots de plusieurs filles de
v
ADÉLAÏDE DE SAVOIE femme de Louis
vi
BARBIERS du royaume Louis XI donna
vii
2
ix
EXCUBIE Voyez p 169 de poisson et desgrun affranchis de toute
xi
de Buset les immunités et exemptions basse justice ainsi que la perception dun
424
Flagy ou peutêtre Flogny
429
PERANGARIÆ Sens de ce mot Voyez
437
Le monastère de SaintRomain près Blaye p 399 cette ville sous la souveraineté des Rois
458
Bourgueil diocèse dAngers
503
Clariacum Voyez Clairy
528
ADIRER p 413 note
556
uns diverses exemptions des habitans par des lettres du 7 juin 1463 p 691
578

DÉSHÉRENCE Droit de Usurpé sur
xv
RAOUL OU RODOLFE Ce quil étoit avant ministration des finances Discours préli
xix
ÉVÊQUES Dispositions de nos anciennes
xxix
Carcassonne Des lettres de Louis XI du Carloman frère de Charlemagne Qù il mou
xxxv
sur les forêts p xxxvj sur les monnoies
xlix
ACAPTAGIUM Voyez p 450 note
l
louse et dAlby lavocat des causes fis
li
de cette ville celui de prendre dans la arriérés de droits de francfief Discours
1
trois ou quatre personnes en chaque ville
3
au diocèse dAngers Elles sont adressées
5
du paiement de tous droits imposés sur celles données par Charles VII qui accor
7
Beaumont en Périgord p 445 art
8
décembre 1461 adressées au Parlement sils nen sont pas remboursés 15 º
9
NOTAIRES Longtemps distincts des tabel P 621 et 622 art 12 et
13
innocence dans la coutume de Hesdin
14
PIGNUS Signification spéciale donnée à ce seillers et à leurs successeurs Charles VII avoit déjà confirmé ces dernières le
17
les soustraire aux poursuites des pirates MONNOYEURS Les prévôts ouvriers
18
vinces et seigneuries de plusieurs com
19
à Orléans en 511 elle a été aussi pres égard en lui laissant tous les bénéfices
21
MOULINS Droit den avoir den faire cons
22
fense contre les ennemis du royaume
27
Maîtres des Monnoies Voyez Monnoies
29
30
30
peut donner caution de se présenter en justifier par témoins il le fera par ser
32
quant à ce qui concerne le clocher les Dijon p 69 Une pareille ratification
38
p 201 art
41
Bourgogne Discours prélimi
50
Corvées dhommes et danimaux imposées
74
Couronne Grandes charges de la Voyez CRIMES Voyez Accusé et Délits
81
FORMARIAGE ou FORSMARIAGE obliga
90
conseillers sur le fait tant des finances mise pour les successions de Manois
97
SERFS SERVAGE SERVITUDE Ce que SOMBRER P 73 note c
124
loncle ou de la tante sils sont plusieurs par des lettres du 16 octobre 1461
129
elles déclarèrent
164
SABLONCEAUX Abbaye de au diocèse
167
FertéAmbray La p
180
PENETUM Voyez p 280 note c
186
Exemptions Exemption générale daides sub Voyez aussi Manois et SaintBelin
202
ADENERER Sens de ce
241
tant confirmation des lettres de Charles V dont ils exerceront les droits qui leur sont
257
Fezensac Comté de p 279
279
JAULERIA Voyez Geole noncées à Mâcon et en Gascogne ibid
292
leurs causes au Parlement de Paris p 610 PAUVRES Amendes perçues au profit
305
ACTES Comment passés autrefois et prin
316
accorde à perpétuité à Guil Eu Comte
323
Aunis Aulnis p 328 350
328
PEPIN Deux Princes de ce nom Rois
342
parties que si de deux époux demeu de quatre foires par an à SaintCendre
363
ABBEVILLE p 365 367
365
Aberconwey dans le pays
393
adressées au sénéchal de Poitiers portant ques maîtres mourront tous les autres
402
MALLIOLUM Sens de ce mot p 423
423
CONCIERGE du Palais Lettres qui lui Condom Sénéchaussée de Voyez Parlement
579
relatif à une cession du revenu qué produi
591
Clisson en Bretagne p
593
AIGUESMORTES Les lettres patentes don sentremettent de choses qui requièrent
601
ANGOU MOIS Déclaration portant quil
610
Acqs Aquæ Aquensis civitas
617
DAUDENEHAM ou DAUDENEHAN Le peines quils avoient encourues p 621
621
SAINTJULIEN de Tours Abbaye de Rois dAngleterre quand ils étoient Ducs
640
ELNE Diocèse d Les Comtes de Rous
650
RECREANTUS Sens de ce mot Voyez la avoir communiquées à luniversité de
664
Lettres de garde pour léglise de SaintAndré dAvignon
672
note e tenues dans celles de Louis XI p
673
A Toulouse
724
ACTION civile Seule permise à SaintAndré
732
AUTUN diocèse d Lettres de Louis
734
ANJOU Henri Comte d Voyez Henri
737
CHÂTEAU CHINON en Nivernois
762
général de Roussillon et de Cerdagne
774
my dans lannée les droits prescrits pour
779
Justice Haute moyenne et basse Voyez
801
Paris Archers de Voyez Archers au garde de la prévôté des marchands Celles de Philippe II en 1204 nayant
811
tières p
824
Rouen Habitans de Voyez Paris Habi
828
confirmatives de celles de Philippe
834
de Savone ni devant dautres juges que de Savone se maintiendra en paix
843
Poitou Voyez Guienne
855
ou les clercs de reconnoissance de nou
860
ÆRARIUM populi chez les Romains Dis
861
BLANCHE fille de Louis XI Sa dot Dis
862
Toul Église de Lettres du 18 novembre
863
1461
865
Anjou Charles d frère de S Louis Il
866
MALTE Voyez SaintJean de Jérusalem
867
Blanche seconde femme de Philippe
868
avoit recueilli des ordonnances
870
livres tournois pour être possédée en mainmorte à perpétuité
871
quatre cent mille livres pour toutes aides
873
AIDES Cour des Des lettres du 4
874
ALTE ET BASSÈ p 392 note c
875
CHARGES Grandes charges de la couronne
876
SAINTECROIX de Poitiers Religieuses de mois de mai 1462 ainsi que dautres
877
GASALHA ou GASALIA Ce que ce
878
JUVENEL DES URSINS Guillaume chan
879
FORTUNE DOR FORTUNE DARGENT
880
ANGERS Ville d Substitution dun cens
882
si les consuls sen plaignent une amende
884
Anjou Louis Duc d second fils du
885
Cholet p 591
886
Or trouvé Voyez SaintDenis Abbaye de leur courage et de leur fidélité constante durant le siége fait par les Anglois
887
444
889
Amendes prononcées pour des délits ruraux

Bibliographic information