Ordonnances des roys de France de la troisiéme race: recueillies par ordre chronologique : avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, & cinq tables, Volume 13

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de l'Imprimerie royale, 1782
 

Contents

excepté faigner peigner les Dimanches
l
art
lxi
porte que les Maîtres qui ont fait ferment
c
BOUSSACLECHÂTEL Jean de Brouffe
1
Finances Le 26 Novembre 1447 Charles VII feurs fujets bourgeois fans quon pût
2
Juillet 1429 lorfquils les reçut en fon les Grandsblancs aux armes de France
5
fait de change sil na Lettres du Roi
7
conformément aux Lettres du 20 Janvier Devant les troubles les guerres lefdits
10
Baptifte fi ce neft par congé des Gardes
11
lefquels prêteront ferment devant le Prévôt
19
fixe à dix fous le vin que
22
Dauphiné Charles VII avoit chargé la Reine
24
M le Prevost tenant le Siege le Mardy
27
défend à tous Teinturiers
28
chaque vifite des mefures de blé vin
29
portée ou fi par négligence ou autrement
35
enfans des Maîtres foient reçus au métier
36
après ladjudication faute de quoi les lieux
42
écuelle hors la falle de fon hôtel ni garder
59
que les Boujonneurs feuls vifitent
69
titions ou tranfpofitions darticles p
88
fuiv jufquau 105 inclufivement p 96
96
cire p 97 art 106 jufquau 109
110
BRAISURSEINE les Pêcheurs de avoient
135
Parlamenti die XIIIJ Augufti anno Domini
138
Limoges SaintLéonard de Noblac
143
plus de quinze jours lor ou largent quils
144
par lefquelles il accorde divers priviléges
145
publicata Parifius in Parlamento octavâ
157
Lettres Royaux à la fin defquelles il y
164
traitent des Sergens p 98 fuiv Voy Ser
184
Gilet de Brion laifné Berthelot Lorin Macé
193
Lettres Royaux à la fin defquelles il y
202
Lettres Royaux à la fin defquelles il
221
Décembre 1437 enjoignit lexécu
247
ORATEURS On défignoit ainfi les Re 1437 déclara quil avoit entendu étendre
251
Lettres Royaux à la fin defquelles il y
298
Parlement ès Requeftes du Palais à Paris
337
feront dans quinze jours après ladjudication
340
impedierunt dicti Domini Prefidentes Confiliarii
347
Contentor p 202 205 220 244 360
360
Cœur étoit Argentier du Roi en Juillet
378
Paris Subhaſtation des lieux vides inhabités
396
Finances Jean le Picard étoit Général
439
MARCHANDS CASTILLANS Le Roi de la défendre p 443
443
Barbiers de SaintJeandAngely les navoient
xxxv
AVOCATS PROCUREURS au Châtelet
xxxvi
BLATIERS Regratiers de grains ne pourront
xxxviii
BEDFORT Jean Duc de Oncle de Henri
xli
pays
xlv
Aliénations Voyez Dons
xlvi
Voy Bourges En conféquence ils dreffèrent
l
ordonne que les Sentences précé
liv
ECCLÉSIASTIQUES LAffemblée
lv
BOURGES Charles VII expofe dans
lvii
Dauphiné Le Procureur général des trois
lviii
CARCASSONNE Charles VII en Mars 1444
lix
ALLEUX Franc Voyez Francalleux
lxiii
Roi enjoint à tous les Jufticiers de
lxvii
LA FAILLE seft mépris fur la date de
lxxiv
note
lxxv
même que le Roi commettoit pour recevoir
lxxx
pour y pourvoir 22
lxxxii
AMENDES Voyez Finances
lxxxiv
Ecclefiafliques Charles VII par fes Lettres
lxxxvii
ne déroge aux anciennes Le dernier article
lxxxviii
AVOCAT DU ROI de Bourges Voyez
xci
AMIENS Bailli d Appels portés devant lui
xcii
MÉNÉTRIERS de la Rochelle Voyez
xcvi
pouvoir auxdits Jufticiers de punir lesdits ou augmentation de péages fur les mar
xcix
BLÉS Voyez Grains
ciii
ANGERS Sénéchal Prévôt d établis
civ
en
cv
Bailli dAmiens Voyez Amiens
cviii
BÉNÉFICES Après la mort du Pape Martin
cix
Châtelet de Paris Voyez Châtelet
cxii
Tous Foulons Tifferands bons ouvriers
cxiii
Hiftoire Charles Dauphin de Viennois Régent
cxiv
article 10
cxvi
BANVIN Voyez Nobles
cxvii
LANGUEDOC Charles VII confirma
cxviii
Parlement Charles VII après la réduction
cxx
0
cxxii
13
cxxviii
Draps Tondeurs de Voyez Tondeurs
cxxxiii
ÉLUS Selon les Inſtructions Ordonnances
cxxxvi
CARDEURS Voyez Draperie
cxxxviii
Lettres de Henri VI Roi dAngleterre
cxli
APPEL en Cour de Rome dans le cas où
cxliv
BOUJONNEURS On nommoit ainfi les Gardes
cxlv

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