Traité des assurances maritimes, du délaissement et des avaries, Volume 1Thorin, 1881 - 531 pages |
Common terms and phrases
abordage affréteurs août assu assureurs avariée avaries communes avaries grosses avaries particulières capitaine cargaison Cass Cauvet chandises charge chargeur charte-partie classée en avarie clause Code conséquence contrat Cour de cassation Courcy cours de voyage d'après débarquement déc déchargement déduction délais délaisse dépenses doivent effet facultés fév fortune de mer franchise Frémery fret des marchandises Havre infrà innavigable janv Jugé Jurisprudence contraire l'abordage l'action d'avaries l'armateur l'art l'assuré doit l'assureur l'échouement l'équipage l'indemnité l'innavigabilité l'intérêt commun l'objet assuré lieu de destination marchan Mars mateur mâts ment naufrage nécessaire objets ouverture au délaissement perte ou détérioration police port de relâche prescription principe propriétaire du navire quarts règlement d'avaries remboursement réparations résultant reurs Rouen sacrifice salut commun sauvé sauvetage sement serait seulement Sic Em stipulé suite suprà sureurs système tion tribunaux valeur agréée valeur du navire Valin vendu vente vire voie d'eau volontaire