Traité de droit commercial maritime, Volume 7Pedone-Lauriel, 1888 - Commercial law |
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abandonnataire août Arnould arrêt articles assu aurait avariées avaries particulières Bédarride Bordeaux Brême cap Horn capitaine cargaison Cauvet chandises charge des assureurs chargeur chose assurée ci-dessus clause code de commerce code hollandais connaissement contrat d'assurance convention cour de cassation Courcy créancier déclaration déduction délai délaisser dépenses détérioration dispositions dommage effets Emérigon facultés fortune de mer frais fret Havre Honduras innavigabilité jugement jurisprudence l'action d'avaries l'action en délaissement l'armateur l'arrêt l'art l'article l'as l'assuré doit l'assureur l'état sain l'indemnité l'innavigabilité Laurin législateur Lyon-Caen et Renault marchandises assurées maritime Marseille ment naufrage objets assurés payer perte totale Phillips port de destination présomption prime principe profit espéré quarts quotité rance règlement d'avaries rembourser réparations réticence reur risques s'il sauvées sauvetage sera sinistre somme assurée stipulé subrogation surance sureur tenu tiers tion tribunal de commerce urug valeur assurée Valin Vallebona Valroger vente voyage